Monsieur Claude SAVARIT Monsieur Michel Lux Monsieur Pierre Guillaud - Lux
Numéro de dépôt :
4413301
Date de dépôt :
15/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2027
Présentation de la marque Jeux Sans Frontières
Déposée par voie électronique le 15 décembre 2017 par monsieur Claude SAVARIT, monsieur Michel Lux, monsieur Pierre Guillaud - Lux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Jeux Sans Frontières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-01 du 5 janvier 2018.
Les déposants sont monsieur Claude SAVARIT domicilié(e) 76 avenue de l'île de Migneaux - 78300 - POISSY - France, monsieur Michel Lux domicilié(e) 10 allée Auguste Renoir - 92300 - Levallois Perret - France, monsieur Pierre Guillaud - Lux domicilié(e) 90 bis boulevard Victor Hugo - 92200 - Neuilly sur Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Monsieur Gilbert PIAT domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - Paris - France.
La marque Jeux Sans Frontières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jeux Sans Frontières arrivera à expiration en date du 15 décembre 2027.
Monsieur Claude SAVARIT - 76 avenue de l'île de Migneaux - 78300 - POISSY - France
Monsieur Michel Lux - 10 allée Auguste Renoir - 92300 - Levallois Perret - France
Monsieur Pierre Guillaud - Lux - 90 bis boulevard Victor Hugo - 92200 - Neuilly sur Seine - France
@MARK, Monsieur Gilbert PIAT - 16 Rue Milton - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Inscription le 21 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757273 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21
Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; disques acoustiques ; cédéroms et DVD ; compacts-disques (audio vidéo) ; cassettes vidéos ; cartouches de jeux vidéo ; caméras vidéo ; dispositifs pour le montage de films cinématographiques ; appareils cinématographiques ; logiciels de jeux ;
Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; émissions télévisées et radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; transmission d'annonces multimédias par réseaux Internet ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; transmission d'informations par voies téléphoniques, radiophoniques, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services de transmission de renseignements par voie téléphonique, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications, services de courrier électronique ; transmission d'informations par voie télématique et multimédia ; services de transmission d'annonces multimédia par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduites de salons ou expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de directeurs artistiques (organisation de spectacles) ; organisation de jeux, de concours, d'épreuves sportives, de campagnes d'information ou de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; service d'édition et de publication de livres et de textes (autres que publicitaire) ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; production de films (autres que publicitaires) sur bande vidéo ; production de films (autres que publicitaires), d'émissions de télévision ou radiophoniques ; production musicale ; exploitation de salles de cinéma ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de films cinématographiques ; production, réalisation et duplication d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; location et prêt d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; studios de cinéma ; services de studio d'enregistrement ; services de clubs (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; location de décors de spectacles ; services de discothèques ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; divertissement télévisé, divertissement radiophonique ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de jeux interactifs proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location d'enregistrements sonores ; prêt de livres ; services de reporter ; reportages photographiques ; organisation de spectacles (services d'impresario) ; services d'artistes de spectacles ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; parcs d'attraction ; location de stades ; jeux d'argent ; services d'information en matière culturelle, d'éducation et de divertissement ; publication d'informations multimédia autres que publicitaires.
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